Guide › Le processus d'achat
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Le processus d'achat espagnol ressemble à ce que vous connaissez, mais les différences se situent précisément là où se trouve l'argent. Voici l'itinéraire complet, de l'offre aux clés — avec les moments qui demandent votre vigilance.
L'offre en Espagne se fait de façon bien plus informelle que ce à quoi vous êtes peut-être habitué : souvent oralement ou par e-mail, via l'agent immobilier. Une fois votre offre acceptée, un contrat de réservation (documento de reserva) suit généralement, avec un acompte de 3 000 € à 6 000 €. Le bien est alors retiré du marché. Attention : vous perdez souvent cette somme si vous vous désistez sans motif juridique — ne signez donc rien avant de savoir que vous pourrez faire réaliser le contrôle (étape 2).
C'est la grande différence. Le notaire espagnol contrôle beaucoup moins, au moment de la signature, que ce à quoi vous vous attendez : il vérifie l'identité des parties et dresse l'acte, mais n'examine pas si cette extension a été autorisée ni s'il existe des dettes envers la copropriété. Ce travail est effectué, pour votre compte, par un avocat indépendant (abogado) :
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Si le contrôle ne révèle rien d'anormal, vous signez le contrato de arras — le contrat d'achat préliminaire qui n'a de préliminaire que le nom. Vous versez en général 10 % d'acompte et les engagements sont contraignants : si vous vous désistez, vous perdez l'acompte ; si le vendeur se désiste, il doit rembourser le double. L'arras fixe le prix, la date de livraison et toutes les conditions suspensives (le financement, par exemple). Tout ce que vous voulez pouvoir faire valoir doit déjà y figurer.
La signature finale a lieu chez le notaire, avec l'escritura de compraventa (acte de propriété). Vous payez le solde (presque toujours par chèque de banque ou virement depuis un compte espagnol), vous signez, et vous recevez les clés. Suit ensuite le volet administratif : paiement des impôts (dans les 30 jours), inscription au Registro de la Propiedad, et transfert des contrats d'énergie et de l'IBI à votre nom.
| Étape | Durée |
|---|---|
| Offre + réservation | 1 à 2 semaines |
| Due diligence | 2 à 4 semaines |
| Arras → notaire | 4 à 8 semaines |
| Total | 6 à 12 semaines (avec prêt hypothécaire : 10 à 14) |
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